Accueil marques.expert
/
Marques déposées par STE CIVILE DU CHATEAU COUCY
/
CHATEAU CHAPELLE CROIX DE SEGUR Appellation Montagne St Emilion Contrôlée.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHAPELLE CROIX DE SEGUR Appellation Montagne St Emilion Contrôlée.
STE CIVILE DU CHATEAU COUCY, Héritiers MAUREZE

Numéro de dépôt :
1345411
Date de dépôt :
28/01/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/01/1996

Présentation de la marque CHATEAU CHAPELLE CROIX DE SEGUR Appellation Montagne St Emilion Contrôlée.

Déposée le 28 janvier 1986 par STE CIVILE DU CHATEAU COUCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CHAPELLE CROIX DE SEGUR Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STE CIVILE DU CHATEAU COUCY, Héritiers MAUREZE, domicilié(e) Chateau Coucy, 33 MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MAUREZ Dominique Gérant. - France.

La marque CHATEAU CHAPELLE CROIX DE SEGUR Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHAPELLE CROIX DE SEGUR Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. est expirée depuis le 28 janvier 1996.

STE CIVILE DU CHATEAU COUCY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BARON-SEGUR Appellation Montagne St Emilion Contrôlée.


STE CIVILE DU CHATEAU COUCY, Héritiers MAUREZE - Chateau Coucy, 33 MONTAGNE - France


Monsieur MAUREZ Dominique Gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU CHAPELLE CROIX DE SEGUR".